CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Description du produit
Le produit vendu est un template Notion,
accessible via un lien permettant au Client de dupliquer le modèle dans son propre espace
Notion. Le template est fourni tel que décrit sur
la page de vente. Il ne s’agit pas d’un
service de coaching, de conseil personnalisé
ou d’accompagnement individuel.
Propriété intellectuelle
Le template Notion est protégé par le droit
d’auteur. Il est strictement interdit de
revendre le template, le partager gratuitement
ou contre rémunération, le modifier et le
redistribuer, le publier sur une plateforme tierce.
Toute violation pourra entraîner des poursuites.
Droit de rétraction
Le modèle est un produit numérique
téléchargé et accessible immédiatement
après paiement. Conformément à la
législation en vigueur, le Client renonce
expressément à son droit de rétractation dès
que le téléchargement/l’accès au contenu
est activé. Aucun remboursement
ne sera accordé une fois que l’accès
au produit a été fourni.